Résolutions 2008
Résolution n.001/08 – Plan d'action annuel octobre/2008 à septembre/2009 du CCHLATélécharger
Résolutions 2007
Résolution n.001/07 – Plan d'action annuel (septembre/2006 – septembre/2007)Télécharger
Résolution n.002/07 – Règles de choix des représentants pédagogiques, technico-administratifs et étudiants au CONSEC/CCHLATélécharger
Résolutions 2006
Résolution n.001/06 – Règles d'utilisation du bâtiment rattaché au CCHLA (NAPP/IPTE/Auditoriums)Télécharger
Résolution n.002/06 – Règles de fonctionnement des laboratoires d'enseignementTélécharger
Résolution n.003/06 – Plan d'action annuel (septembre/2005 – septembre/2006)Télécharger
Résolution n.004/06 – Répartition du budget de l'exercice 2006 par élément de dépense du CCHLAD
Résolution n.005/06 – Règles d'utilisation des auditoriums du CCHLATélécharger
Résolution n.006/06 – Règles de choix des représentants pédagogiques, techniques et étudiants pour former le Conseil délibérant du SEPTélécharger
Résolution n.007/06 – CONSUNI – Règlement du service de psychologie appliquée – SEPADélécharger
Résolutions 2005
Résolution n.001/05 – Règles d'affichage des panneaux de graduationTélécharger
Résolution n.002/05 – Règlement du secteur des bibliothèquesTélécharger
Résolution n.003/05 – Normalisation du service de reprographieTélécharger
Autres normes
Règlement d'utilisation du laboratoire PIBIDs (salle I-1 du Secteur II)Télécharger